Date: 20.07.2009

Exceptions

Article 2

portée

Les produits énumérés à l’annexe I ne sont pas considérés comme des jouets aux fins de la présente directive.

2. La présente directive ne s'applique pas aux jouets suivants :
a) les équipements de terrain de jeu destinés à l’usage du public ;
b) les machines automatiques de jeux de hasard, fonctionnant ou non à prépaiement, destinées à l'usage du public ;
c) véhicules jouets équipés de moteurs à combustion ;
d) machines à vapeur jouets ; et
e) frondes et lance-pierres.

ANNEXE I
Liste des produits qui, en particulier, ne sont pas considérés comme des jouets au sens de la présente directive
(visé à l'article 2, paragraphe 1)
1. Objets décoratifs pour événements festifs et célébrations.
2. Produits destinés aux collectionneurs adultes, à condition que les produits ou leur emballage portent une mention visible et
il est lisible qu'ils sont destinés à des collectionneurs âgés d'au moins quatorze ans. Exemples de cette catégorie :
a) des maquettes détaillées et fidèles,
b) des kits d'assemblage des modèles réduits détaillés,
c) poupées folkloriques et décoratives et autres articles similaires,
d) des reproductions historiques de jouets, et
e) des reproductions d’armes à feu réelles.

3. Équipements sportifs, y compris les patins à roulettes, les patins à roues alignées et les planches à roulettes destinés aux enfants
une masse corporelle supérieure à 20 kg.

4. Vélos dont la hauteur maximale de selle est supérieure à 435 mm, mesurée comme la distance verticale entre le sol et le
point le plus élevé de la surface de la selle, avec la selle positionnée horizontalement et la tige de selle au niveau du repère inférieur.

5. Scooters et autres moyens de transport conçus pour le sport ou destinés à être utilisés sur la voie publique
publique.

6. Véhicules électriques destinés à être utilisés sur la voie publique, les chemins publics ou les trottoirs.

7. Équipements aquatiques destinés à être utilisés en eau profonde et accessoires pour l'apprentissage de la natation pour les enfants, tels que flotteurs de siège et aides à la natation.

8. Puzzle de plus de 500 pièces.

9. Armes et pistolets à gaz comprimé, à l'exception des armes et pistolets à eau, et arcs de tir à l'arc de plus de 120 cm de long.

10. Feux d'artifice, y compris les capsules à percussion non spécifiquement conçues pour les jouets.

11. Produits et jeux utilisant des projectiles pointus, tels que des jeux de fléchettes à pointe métallique.

12. Les produits éducatifs fonctionnels, tels que les fours électriques, les fers à repasser ou autres produits fonctionnels dont la tension
dépasser 24 volts vendu exclusivement à des fins éducatives sous la surveillance d'un adulte.

13. Produits destinés à être utilisés à des fins éducatives, tels que les équipements scientifiques, dans les écoles et autres contextes
pédagogique sous la supervision d'instructeurs adultes.

14. Équipements électroniques, tels que les ordinateurs personnels et les consoles de jeux, utilisés pour accéder à des logiciels interactifs et
ses périphériques associés, si l'équipement électronique ou les périphériques associés ne sont pas conçus et destinés
spécifiquement pour les enfants et ont une valeur ludique en eux-mêmes, comme les ordinateurs personnels spécialement conçus,
claviers, joysticks ou volants.

15. Logiciels interactifs destinés aux loisirs et au divertissement, tels que les jeux informatiques et leurs supports
stockage, par exemple des CD.

16. Sucettes pour bébés.

17. Lampes attrayantes pour enfants.

18. Transformateurs électriques pour jouets.

19. Accessoires de mode pour enfants qui ne sont pas destinés au jeu