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Règlement (UE) 2023/1542 relatif aux piles et aux déchets de piles

Règlement (UE) 2023/1542 relatif aux piles et aux déchets de piles Date : 17.08.2023 / Applicable à partir du 18 février 2024 (sauf disposition contraire du présent règlement). Champ d'application Le présent règlement s'applique à toutes les piles et à tous les déchets de piles.

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